Mentions légales

Editeur de ce site web, responsable de publication :

A BAIE C FENÊTRE
Gérant : Pascal Séché
6, Rue Marecline Roche
19100 Brive La Gaillarde
Téléphone : 05 55 17 68 57
E-Mail :
Site Internet :
Département de la Corrèze
Région Limousin
N° SIRET : 982 763 310 00017
Code APE : 4332A - Travaux de menuiserie boies et pvc
N° TVA : FR65 9827 63310

Réalisateur :

Graphitéine
Gérant: Marie Tandeau de Marsac
5a rue de Tourcoing
87000 LIMOGES – France
N° Siret : 811 392 836 00037
Téléphone : 05 55 90 41 34
Courriel : contact@graphiteine.fr
Site Internet : www.graphiteine.fr

Hébergeur :

Webflow via les Serveurs AWS Amazon Web Service
398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco
contact@webflow.com

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978,  l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de  rectification et de suppression des données le concernant. Pour  l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par  courriel à abaiecfenetrecorreze@wanadoo.fr. Il peut aussi écrire à:sarl A BAIE C FENETRE CORREZE, 6 Rue Marcelin Roche, 19100 BRIVE LA GAILLARDE.

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au  traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des  informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données  individuelles sur le site de la"Commission Nationale Informatique et  Libertés".

Les utilisateurs du site Internethttps://www.abaiecfenetre-correze-brive.comsont invités à  faire connaître à l’associationA BAIE C FENETRE CORREZEleurs  remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des  libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées  ci-avant.

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit,  faite sans le consentement préalable et écrit de l’association«A  BAIE C FENETRE CORREZE»est illicite et constitue une contrefaçon  donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998,  portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la  directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique  des bases de données,«A BAIE C FENETRE CORREZE»est producteur  de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est  seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le  composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire,  réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement  ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que  d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque  ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.


Le contenu de ce site est consultable sur les domaines suivants : www.abaiecfenetre-correze-brive.com